Plaintes et remontrances de la communauté de la paroisse de Cléry (Rédigées en vieux français – dimanche 8 mars 1789)
1° – Désirent les abitant que toutes les impositions soient réunie en une seule article, comme taille, accessoire, capitation, corvée, sel, contrôlle, droit de franc fiefs, centième deniers, droit d’échange et autres.2° – Soit réversible sur toute les personnes possédant bien fond, comme noble, ecclésiastique, communauté de l’un et de l’autre sexe faisant valoire soient compris au rolle des impositions comme les manans et habitans qui sont sous lobéissance du souverain.
3° – Daprès cette réunions toutes les personnes deviendroient taillable, et ferait un impots bien modique puisque tous cest employé sont à la charge du Tiers Etat.
4° – Ayant la liberté de lexploitation du sel qui deviendrait une branche de commerce et par conséquent plus honnéreux à l’état, cette objets étant exercée par des milliers d’employé qui privent une partie de la nation de la libertée, étant donc supprimée deviendroient des sujets taillables, par le manque des ouvriers des mines et manufacture.
5° – Désirant aussi pour le bien du souverain et celui de cest sujets que l’exercice des aydes soit supprimé, davoir la libertée de transporté toutes les boissons et celuy de les distribué sans trouble.
6° – Cette exercice deviendrait moins coûteux en ce quil ni a que les manans et habitant dans les province qui sont sujets à cest sorte d’impositions, que les personnes exerçant ces employe sont donc à la charge du tiers état, il est donc à propos qu’il soits supprimé, que les droits qu’il perçoivent au nom de la ferme soit réversibles sur les personne qui sont sous l’obéissance du souverain.
7° – Que tout les biens fond, appartenants aux abbées, prieur, curé, communauté de l’un et de l’autre sexe soit imposé aux rolles es vingtième.
8° – Que lon supprime les entrée des villes, que cest même ville qui ne sont point sujets au passage des gens de guerre, que les personnes de quel qualité et condition quil puissent estre sous l’ôtorité du souverain fussent sujet à l’imposition général.
9° – La suppression des dixmes vertes, novalles et celle des jardins enclos qui souvent occasionne des demande au dela du droit.
Il serait nécessaire daccorder au cultivateur deux arpents de prez artificielle par charue sans payer aucun droit, nayant aucune ressource dans les cantons pour la nourriture des bestiaux au renouvellement de la saison, ce qui deviendrait avantageux pour les récoltes par les engrais qu’ils produiroient.
10° – La suppression des justice qui jusqua lors ont été exercé devienne très couteux et souvent ruineux pour des enfants qui reste en bas âge. 1er les inventaire qui sont fait par les personnes commis à cette effets. 2ème par la vente d’un huissier priseur qui souvent ne suffit pas pour satisfaire aux droits quil perçoivent et leur vacation ; cest ce que des gens réduit à la mandicité vienne déprouver.
11° – Comme aussi la suppression des arpenteurs royaux qui devienne très coûteux au cultivateur pour leurs rapports en justice.
12° – Désirant aussi que l’on puissent abolire les champart et champartage, droit dencesine, en remboursant les seigneur ou de le mettre encence de deniers, étant contraire à l’agriculture pour lenlevement des grains, des engrais que le cultivateur se trouvent privée.
13° – Quil soit établie dans chaque paroisse des gence de vie et moeurs pour rendre justice à la première réquisition des partie pour vuider leuts différents qui souvent est de peu de valeur : employe la voie des juges ordinaire qui par le plaidoyer devienne souvent plus couteusse que les objets ne valent, que souvent les partie sont renvoyé devant les experts des lieux.
14° – Quil soit tenue par la police que les pauvres soient tenue de rester dans leur paroisse afin déviter les attroupements, de mettre toute honneste citoyen alabrye des invectives qui se répandent journellement.
Lexique
Capitation : Impôt public par tête d’origine féodal
Champart : redevance en nature due au seigneur sur certaines terres (entre le 1/3 et 1/20e de la récolte, ordinairement 1/12
Ayde : impôt sur la consommation et la circulation des denrées
Dixme : dixième partie des récoltes versée à titre d’impôt à l’église ou au seigneur. La dixme novalle porte sur les terres récemment défrichées.
